RBL Design Logo
RBL DESIGN
Informations

Mentions Légales

1. Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet rbldesign.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : RBL Design
Adresse : Immeuble Vainui, Punaauia - BP 380 599 Punaauia, Tahiti, Polynésie Française.
Contact : contact@rbldesign.com | 40.57.02.70 / 87.73.48.48

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons

RBL Design est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de RBL Design.

3. Limitations de responsabilité

RBL Design ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site rbldesign.com.

RBL Design décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur rbldesign.com.

4. Hébergement

Le Site est hébergé par la société Netlify.
Siège social : 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, California 94104.
Site web : https://www.netlify.com

5. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site rbldesign.com est soumis au droit applicable en Polynésie Française. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Papeete.